Arrêté du 4 avril 2001 portant nomination aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants

J.O. Numéro 89 du 14 Avril 2001 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05838
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Arrêté du 4 avril 2001 portant nomination aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants

NOR : AGRP0100762A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 4 avril 2001, sont nommés, en tant que membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants :

Section semences de betteraves et de chicorée industrielle
MM. Jean-Jacques Guyot (Syndicat national des fabricants de sucre de France) et Yves Loisel (Syndicat national des producteurs d'alcool agricole), en remplacement de MM. Jean-Yves Guyot et Roland Hue.

Section semences de maïs et sorgho
MM. Alain Vacque et Jean-Pierre Minault, au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA), en remplacement de MM. Jean-Bernard Bonastre et Maurice Couste.

Section semences potagères et florales
M. Daniel Brochu est désigné, au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI), en remplacement de M. Benoît Courtier.